Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONCEPT
TRICOTS BONNEMAILLE SA

Numéro de dépôt :
3046124
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
CONCEPT de TRICOTS BONNEMAILLE

Présentation de la marque CONCEPT

Déposée le 9 août 2000 par la Société Anonyme (SA) TRICOTS BONNEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCEPT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTS BONNEMAILLE domicilié(e) 32 bd du Thoré, 81200 MAZAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRICOTS BONNEMAILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TRICOTS BONNEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : NEWIND W , TB-Marine


TRICOTS BONNEMAILLE SA - 32 bd du Thoré, 81200 MAZAMET - France


TRICOTS BONNEMAILLE - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322457 - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2001-04-19

Commerce, négoce, fabrication et vente de tout textile sous quelque forme que ce soit.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.